Mentions légales et CGU

Le site web www.pokolpok.com est édité par la société 2 etc. (nom commercial APPRENTICE PLAYER), SARL immatriculée au RCS de Nantes sous le numéro 811 249 531, au capital social de 50.000 Euros.

SIREN : 811 249 531 – SIRET : 811 249 531 000 13
Code APE : 5821Z (Edition de jeux électroniques)
TVA intracommunautaire : FR78 811 249 531
Mail : contact@apprentice-player.com

La SARL 2 etc. est représentée par Monsieur Emmanuel Foy.

Directeur de la publication : Monsieur Emmanuel Foy

Le site web www.pokolpok.com est hébergé par la société OVH, SAS au capital de 10.069.020 Euros, immatriculée au RCS de Roubaix-Tourcoing sous le numéro 424 761 419, dont le siège social est sis 2 rue Kellermann à Roubaix (59100) France.

PROPRIETE INTELLECTUELLE

La charte graphique ainsi que l’ensemble des contenus, tant rédactionnels que graphiques et/ou photographiques, du présent site Internet, sont la propriété exclusive de la SARL 2etc., qui en détient l’intégralité des droits de propriété intellectuelle.

En conséquence, conformément aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle, la consultation du présent site par l’internaute n’autorise nullement ce dernier à faire dudit site ou de l’un quelconque de ses contenus un usage autre que strictement privé.

Toute représentation, toute reproduction, ainsi que toute modification, en tout ou partie, du présent site Internet, est donc soumise à l’autorisation expresse préalable et écrite de la SARL 2etc., qui se réserve le droit de poursuivre tout internaute qui contreviendrait, par quelque moyen et sous quelque forme que ce soit, aux présentes stipulations.

MARQUES

La SARL 2etc. est titulaire de droits de marque sur le signe POKOLPOK, qui a fait l’objet de plusieurs dépôts, sous forme verbale et sous forme semi-figurative. Le signe POKOLPOK est ainsi enregistré en qualité de marque auprès de l’INPI, sous les numéros 4175302 et 4219976, en classes 9, 28 et 41.

Aucun usage du signe POKOLPOK sans l’accord express préalable et écrit de la SARL 2etc. ne saurait donc être autorisé.
La SARL 2etc. se réserve par ailleurs le droit de poursuivre toute personne qui reproduirait, imiterait ou utiliserait de quelque façon que ce soit le signe POKOLPOK sans son autorisation.

CNIL – TRAITEMENT DES DONNEES PERSONNELLES

Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, la SARL 2etc. informe l’internaute qu’elle a déclaré la collecte et le traitement de données personnelles auprès de la CNIL le 25 août 2016 (Numéro de déclaration : 1985120 v 0).

La SARL 2etc. garantit à l’internaute que toutes les données personnelles que ce dernier a pu lui fournir lors de la navigation sur le présent site et/ou lors de l’utilisation des applications et/ou épisodes proposés au téléchargement sur le présent site, sont traitées de façon confidentielle.

Les données personnelles collectées par la SARL 2etc. sont utilisées par elle exclusivement en interne, à des fins de gestion de commandes et, plus généralement, de relations commerciales. La SARL 2etc. garantit aux internautes que les données personnelles qu’elle a collectées ne seront en aucun cas cédées ou vendues à des tiers.

Tout internaute bénéficie d’un droit d’accès, d’opposition, de rectification et de suppression des données le concernant. A cette fin, l’internaute peut adresser sa demande à la SARL 2etc à cette adresse mail : contact@apprentice-player.com.

Toute demande doit, sous peine de ne pas être traitée, contenir a minima les informations suivantes : nom, prénom, adresse électronique, adresse postale et copie d’une pièce d’identité.
La SARL 2etc. informe les internautes qu’en cas de demande de suppression de tout ou partie des données les concernant, elle est susceptible de les conserver dans ses archives pour une durée lui permettant de satisfaire à toute obligation légale, comptable et/ou fiscale lui incombant.

GARANTIES DONNEES PAR LA SARL 2 etc.

La SARL 2etc. met en œuvre tous les moyens utiles pour que le présent site Internet soit disponible 7 jours sur 7, 24h sur 24, hors périodes de maintenance, pour un usage conforme à sa finalité. La SARL 2etc. ne saurait en revanche en aucune façon garantir les usages qui sont faits du présent site Internet par les internautes.

DISPOSITIONS DIVERSES

Toute connexion au présent site Internet emporte l’acceptation sans réserve des Conditions d’Utilisation ci-reproduites.

La SARL 2etc. se réserve la possibilité de modifier à tout moment les présentes Conditions d’Utilisation. La version modifiée prendra effets immédiatement et s’appliquera à l’ensemble des internautes se connectant au présent site Internet postérieurement aux modifications.

Les présentes Mentions Légales et Conditions d’Utilisation sont régies par la loi française.

Tout litige relatif à leur interprétation, leur validité, leur application et les conséquences liées à leur application sera soumis, à défaut d’accord amiable, aux Tribunaux de Nantes, sauf règle d’ordre public faisant échec à la présente clause attributive de compétence.